Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBDRAPE
Etablissements DEBIEUVRE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1183250
Date de dépôt :
28/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DEBDRAPE

Déposée le 28 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DEBIEUVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEBDRAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements DEBIEUVRE domicilié(e) 1, rue Voltaire, 59370 MONS-EN-BAROEUL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque DEBDRAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DEBDRAPE est expirée depuis le 28 septembre 1991.

Etablissements DEBIEUVRE a également déposé les autres marques suivantes : DEBMATIC , DEB


Etablissements DEBIEUVRE (Société anonyme) - 1, rue Voltaire, 59370 MONS-EN-BAROEUL. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10

Stores à bandes verticales.